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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES
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EXCEL A.E.C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL A.E.C.
LES PREFABRICATIONS BRESSANES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94531122
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014

Présentation de la marque EXCEL A.E.C.

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL A.E.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES domicilié(e) RN 79,01290 CROTTET (dossier no 2258098) - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2258098) - 69134 - France.

La marque EXCEL A.E.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL A.E.C. est expirée depuis le 28 juillet 2014.

LES PREFABRICATIONS BRESSANES a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINOR , EVOLUTEC , L.P.B , L'AUMUSSE


LES PREFABRICATIONS BRESSANES Société par Actions Simplifiée - RN 79,01290 CROTTET (dossier no 2258098) - 01290 - France - SIREN 759200272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2258098) - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394040 - Publication au BOPI 2004-06-07

Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258098 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Composants d'Assainissement.Hautes performances en béton permettant la réalisation de réseaux d'Assainissement à écoulement libre pour eaux usées.Tuyaux, regards de visite, boîtes de branchement (produits réalisés en béton)